Information éditeur
Directeur de la publication : Mr VALLET
Informatique et libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative
à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi
"Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une
déclaration à la CNIL (récépissé n°0000000).Exercice
du droit d'accès. Conformément à l'article 34 de
la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un
droit d'accès, de modification et de suppression des données
qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous
à :
Pierre BOUREE Fils
11-13 route de Beaune (Route Nationale 74)
21220 GEVREY-CHAMBERTIN
FRANCE
Tel. +33 (0)3 80 34 30 25
Fax +33 (0)3 80 51 85 64
Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés",
vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Droit d’auteur / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées
par Le Domaine Pierre Bourée Fils ou les sociétés
de son groupe. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence
ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent
donc être utilisées sans le consentement préalable
et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être
téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve
de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles
et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le
copyright") duDomaine Pierre Bourée Fils.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement
interdite sans autorisation préalable et écrite de M. JC
VALLET.
Responsabilité
L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.
Le Domaine Pierre Bourée Fils ne donne aucune garantie, explicite
ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à
l'utilisation de ces informations.
Le Domaine Pierre Bourée Fils n'est pas responsable ni de l'exactitude,
ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.L'utilisateur est
seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Le Domaine Pierre Bourée Fils se réserve le droit de modifier
à tout moment les présentes notamment en actualisant ce
site.
Le Domaine Pierre Bourée Fils ne pourra être responsable
pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant
d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information
pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale
et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des
informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Lien hypertexte
Les sites extérieurs au Domaine Pierre Bourée Fils ayant
un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle
du Domaine Pierre Bourée Fils, qui décline par conséquent
toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur
est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site du Domaine Pierre Bourée Fils est soumise à l'accord préalable du Domaine Pierre Bourée Fils. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message
sur le site en sélectionnant la rubrique "contact".
Messagerie
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un
message dans la rubrique "contact".
Important
Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet
peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à
ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être
garantie. |